Programme & Référentiel
A) Réglementation du transport public particulier de personnes (T3P)/ Les différents modes de T3P/ Utilisation de la voie publique pour la prise en charge de la clientèle /Transports publics collectifs /Transport privé avec les obligations générales relatives aux véhicules et au conducteur /Conditions d'accès et d'exercice de la profession et formation continue /Composition et rôle des divers organismes administratifs et consultatifs et des autorités administratives et juridictions compétentes du T3P/ Assurance et responsabilité professionnelle/ Agents susceptibles de procéder à des contrôles en entreprise et sur route, ainsi que leurs prérogatives respectives/ Documents obligatoires liés au conducteur et au véhicule/ Sanctions administratives et/ou pénales /Prise en charge des PMR /Dispositions relatives aux intermédiaires, en ce qui concerne la relation avec le conducteur.
B) Gestion Principes de base de gestion et de comptabilité/ Obligations et docs comptables calcul du coût de revient (charges fixes et charges variables) /Principes de base pour déterminer le produit d'exploitation, bénéfice, résultat, charges, seuil de rentabilité/ Amortissement/ Différentes formes juridiques d'exploitation/ Différents régimes d'imposition et déclarations fiscales /Différentes formes déclaratives/ Différents régimes sociaux, les cotisations et prestations par branche.
C) Sécurité routière /Signalisation, circulation, comportement du conducteur, ceinture de sécurité/ Risques liés à l'alcoolémie, stupéfiants, médicaments, stress, fatigue/ Ecoconduite /Bilan sécurité routière /Obligations en matière d'entretien et de visite technique des véhicules/ Règles à tenir en cas d'accident /Constat amiable /Sanctions des infractions au Code de la Route /Réglementation du permis de conduire.
D) Français /Compréhension de texte, conjugaison, les synonymes, homonymes...
E) Anglais Exercices en anglais, niveau A2 du cadre Européen Commun F(T) /Connaissance du territoire (sites, tourismes, économie, bâtiments publics et principaux axes routiers) /Réglementation locale .
F) Connaissance du territoire (sites, tourismes, économie, bâtiments publics et principaux axes routiers) /Réglementation locale.
G) Réglementation nationale des VTC et gestion propre à l'activité / terminal électronique/ Articulation entre les réglementations nationales et locales /Conduite, repérage et mise en situation pratique/Mise en situation d’examen selon le référentiel.
En présentiel: partie conduite et préparation a l'admission