Master 1ère année droit du patrimoine parcours histoire du droit et des institutions

Les heures d’enseignement incluent des cours magistraux (CM), Travaux dirigés (TD), Travaux Pratiques et les Autres Pratiques Pédagogiques. L’équipe pédagogique est composée d’enseignants, d’enseignants chercheurs et d’intervenants professionnels.

La mention Droit du patrimoine a pour objectif de permettre aux étudiants d’acquérir de solides connaissances dans les différentes matières relevant du droit du patrimoine (lato sensu), qui n’ont pas été proposées précédemment aux étudiants dans le cadre de leur parcours universitaire. La formation permet aux étudiants de maîtriser les fondamentaux de la matière, en vue de participer aux différents concours et examens qui leurs sont ouverts. Elle conduit en effet les étudiants à parfaire leur formation civiliste (notamment en vue de l’examen d’entrée au CRFPA) par l’étude de disciplines fondamentales (droit des régimes matrimoniaux, droit des sûretés, droit de la procédure civile, droit international privé), tout en leur offrant d’approfondir leurs connaissances autour du patrimoine, matériel et immatériel, avec des disciplines comme le droit rural, le droit de la construction immobilière, le droit des propriétés intellectuelles, le droit de la recherche et valorisation de l’innovation ou l’histoire du droit.

Le coût de la formation est basée sur les heures en centre. Si un stage professionnel est programmé dans la formation, le taux d'assiduité sera établi sur les heures en centre seulement. SEMESTRE 1 : UE1 Compétences fondamentales 18 crédits Droit patrimonial de l'entreprise Droit patrimonial de l'entreprise CM Droit patrimonial de l'entreprise TD Droit patrimonial de l'entreprise (autonomie) Droit des sûretés Droit des sûretés CM Droit des sûretés TD Droit des sûretés (autonomie) UE2 Compétences complémentaires 9 crédits Histoire des formes de la propriété Histoire des formes de la propriété CM Propriété intellectuelle Propriété intellectuelle 1 CM Droit rural Droit rural CM UE3 Langue étrangère 3 crédits Langue étrangère I Anglais Anglais TD I Facultatif Stage facultatif ou Clinique du droit 0 crédits SEMESTRE 2 : UE1 Compétences fondamentales 18 crédits Droit spécial des biens Droit spécial des biens CM Droit spécial des biens TD droit spécial des biens (autonomie) Procédure civile II Procédure civile II Procédure civile II CM Procédure civile II TD UE2 Compétences complémentaires 9 crédits Initiation à la recherche Initiation à la recherche Droit fiscal des affaires et/ou droit de l'environnement et/ou droit de la concurrence Au choix : 2 parmi 3 Droit fiscal des affaires Droit fiscal des affaires CM Droit de la concurrence Droit de la concurrence CM Droit de l'environnement Droit de l'environnement CM UE3 Langue étrangère 3 crédits Langue étrangère II Anglais Anglais TD II Facultatif Stage facultatif ou clinique du droit 0 crédits