Objectifs
Apprendre à établir des titres de transit, remplir des déclarations en
douane en maîtrisant les bases de la réglementation douanière, les
nouvelles procédures informatisées et le logiciel communautaire S)One.
Programme
Présentation générale :
Les activités douanières, la législation et la réglementation douanières
Les opérations de la chaîne logistique
L¿environnement mondial et ses tendances
La conduite en douane et mise en douane :
Le régime de dépôt temporaire
Déclarer et saisir les transactions dans S)ONE
Les fondamentaux en matière de rectifications et invalidations
La déclaration de Transit (DELTA T) :
Création des titres dans l¿application
Le cautionnement des opérations
Le suivi des titres (notification, recherche)
RITA :
Découverte de l¿application douanière RITA
Recherche de la règlementation sur l¿application
Simulation à partir de l¿application pour le calcul de la valeur en douane
La valeur en douane :
Définition de la valeur en douane
Lien Incoterms et valeur en douane
Calcul de la valeur en douane et impositions supportées par une
marchandise
Mise en libre pratique :
Bases juridiques, compétences et responsabilités
Formalisme obligatoire
Les procédures droit commun simplifiée
La procédure de dédouanement domiciliée Delta D présentation, simulation de validation de déclaration